Préavis municipaux dès 2022


Préavis 2024

01-2024
Approbation du dossier final du Plan d’affectation communal (PACom)
02-2024
Demande de crédit pour la réfection du Pont « Rose-Marie » à la Tine – Etape IV
03-2024
Comptes et gestion 2023
04-2024
Vente d’une partie de la parcelle RF 850 propriété de la commune de Rossinière comprenant la gare (ECA 92) et l’ancien atelier du MOB (ECA 93) à la Compagnie du Chemin de fer Montreux Oberland Bernois SA
05-2024
Modification du Règlement communal de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires


Préavis 2023

01-2023
Adoption du projet routier – Route de Corjon – Lieu-dit « Les Traverses »
02-2023
Demande de crédit pour la réfection de la route de Corjon – Etape I « chemin N°108 »
03-2023
Demande de crédit pour la réfection du Pont « Rose-Marie » à la Tine - Etape II
04-2023
Demande de crédit en faveur de la Fondation Pôle Santé pour la mise aux normes de la place d’atterrissage pour hélicoptères
05-2023
1er volet de mise en œuvre de la transition énergétique de la Commune de Rossinière
06-2023
Comptes et gestion 2022
07-2023
Demande de crédit supplémentaire pour la révision du plan d’affectation communal (PACom)
08-2023
Arrêté d'imposition 2024
09-2023
Budget 2024


Préavis 2022

01-2022
Demande de crédit pour la réfection de la conduite d’eau potable et la mise en séparatif (EC-EU) Secteur Centre du Village
02-2022
Demande de crédit pour la réfection du Pont « Rose-Marie » à la Tine.
03-2022
Comptes et gestion 2021
04-2022
Arrêté d'imposition 2023
05-2022
Prolongation de la zone réservée communale pour une durée de 3 ans
06-2022
Budget 2023